Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 28 janvier 2025.

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations commerciales entre amoré. (ci-après "le Vendeur") et toute personne physique ou morale (ci-après "le Client") qui souhaite effectuer un achat sur le site internet www.amoreparishandmade.com (ci-après "le Site"). En commandant sur le Site, le Client accepte sans réserve ces CGV.

2. Identité du vendeur

Le vendeur est amoré., une entreprise individuelle enregistrée sous le statut de micro-entrepreneur, dont les informations sont les suivantes :

• Nom : Jihane Hennachi
• Adresse : 8 rue de la Chancellerie, 78000 Versailles, France
• Email de contact : info.amorehandmade@gmail.com
• Numéro de SIRET : 88166397500020
• Site internet : www.amoreparishandmade.com

3. Produits

Les produits proposés à la vente sur le Site sont des trousses fabriquées à la main, disponibles dans différentes couleurs et designs. Chaque produit est décrit avec ses caractéristiques, son prix, et son mode de fabrication.
Caractéristiques des produits : Les produits sont faits à la main et peuvent présenter de légères variations de taille ou de couleur par rapport aux photos présentes sur le Site.

Disponibilité des produits : Les produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après la commande, le Client en sera informé dans les plus brefs délais et pourra choisir un produit de remplacement ou demander un remboursement.

4. Commande

4.1. Processus de commande

Le Client peut passer commande sur le Site en suivant les étapes suivantes :
Sélectionner le produit ou les produits souhaités.
Ajouter les produits au panier.

Valider la commande en créant un compte ou en se connectant à un compte existant.
Indiquer l’adresse de livraison et sélectionner le mode de paiement.
Confirmer la commande et procéder au paiement.

4.2. Confirmation de la commande

Une fois la commande validée, le Client recevra un e-mail de confirmation contenant le récapitulatif de la commande et des informations de suivi. Le contrat est formé une fois la commande validée et le paiement accepté.

5. Prix et paiement

5.1. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros et TTC (toutes taxes comprises), incluant la TVA applicable. Les frais de livraison sont ajoutés au prix de la commande au moment de la validation de celle-ci.

5.2. Modes de paiement

Le paiement peut être effectué par carte bancaire (Visa, MasterCard), PayPal, ou tout autre mode de paiement disponible sur le Site. Le paiement est sécurisé via un système de cryptage (SSL).

5.3. Facturation

Une facture détaillée sera envoyée au Client par e-mail une fois la commande expédiée.

6. Livraison

6.1. Modes de livraison

Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Les modes de livraison disponibles sont spécifiés au moment de la commande. Les frais de livraison varient en fonction du mode choisi.

6.2. Délais de livraison

Les délais de livraison sont estimés entre 3 et 6 jours ouvrés. Toutefois, ces délais peuvent être allongés en fonction des services de livraison. En cas de retard important, le Client en sera informé.

6.3. Frais de livraison

Les frais de livraison sont calculés au moment de la commande en fonction du poids et de la destination des produits.

6.4. Retours et échanges

Les retours et échanges sont acceptés dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés, et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux.

7. Droit de rétractation

7.1. Exercice du droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits. Le Client peut exercer ce droit en envoyant un e-mail à l'adresse info.amorehandmade@gmail.com ou en remplissant le formulaire de rétractation disponible sur le Site.

7.2. Remboursement

En cas de rétractation, le Client sera remboursé de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison (hors frais de retour), dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.

8. Responsabilité

8.1. Produits

Les produits proposés sur le Site sont conformes à la législation française en vigueur. En cas de non-conformité ou de défauts des produits, le Client peut exercer ses droits de garantie.

8.2. Force majeure

La responsabilité de amoré. ne pourra être engagée en cas de force majeure, telle que définie par la jurisprudence des tribunaux français.

9. Protection des données personnelles

9.1. Collecte des données

Les informations collectées lors de la commande sont utilisées pour le traitement des commandes, l’envoi des produits, et pour améliorer l'expérience client. Les informations sont stockées de manière sécurisée et ne sont jamais partagées avec des tiers, sauf pour le traitement de la commande (ex. : transporteurs, prestataires de paiement).

9.2. Droit d’accès, de rectification et de suppression

Le Client peut exercer ses droits d'accès, de rectification, de modification ou de suppression des données personnelles collectées, en envoyant un e-mail à info.amorehandmade@gmail.com.

10. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou en partie, du Site ou de ses éléments est interdite sans l'accord préalable de amoré..

11. Modifications des CGV

amoré. se réserve le droit de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Vente. Les modifications seront applicables à toute commande passée après la publication de la nouvelle version des CGV.

12. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, le Client peut contacter amoré. pour tenter de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront compétents.